Commission Permanente du 10 décembre 2021



DELIBERATIONS

001 - Commission des solidarités et de l'emploi en charge de la vieilllesse et du handicap, de l'enfance et de la famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/001/6Appels à projets "Sport et lien social" 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/101221/D/001/7Information du Président dans le cadre de sa délégation de compétence de l'Assemblée : convention de mandat financier pour le marché Chèque d'Accompagnement Personnalisé (CAP) avec la société UP - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/8Politique départementale de l'insertion - Conventions de mise à disposition d'outils par des partenaires. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/101221/D/001/9Convention de partenariat et de financement entre le Département de l'Aveyron et l'Association Départementale France Victimes 12 - ADAVEM (association départementale d'aide aux victimes et de médiation) - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/10Avenant à la convention de réalisation de prestations d'accompagnement au titre de l'aide sociale à l'enfance par l'Association Habitats Jeunes du Grand Rodez - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/11Convention de partenariat entre le Département de l'Aveyron et l'Association "La Passerelle" Lieu d'Accueil Enfants-Parents (LAEP) à Villefranche de Rouergue - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/12Schéma départemental de l'aide à domicile : appui aux opérations de mutualisation et de restructuration des SAAD - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/13Avenant à la convention pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide à domicile entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le Département de l'Aveyron - Délibération - Annexe
CP/101221/D/001/14Convention de partenariat entre le Département de l'Aveyron, la CARSAT et la MSA pour la mise en œuvre du dossier commun d'aides à domicile pour les personnes âgées et la reconnaissance mutuelle de la perte d'autonomie des personnes âgées à domicile - Délibération - Annexe

002 - Commission des finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/002/15Information relative aux marchés de travaux, de fournitures et de services passés du 1er au 31 octobre 2021 hors procédure - Délibération - Annexe - Annexe
CP/101221/D/002/16Rapport sur le compte rendu des marchés et avenants signés au titre de la délégation donnée à l'exécutif - Délibération
CP/101221/D/002/17Convention de financement de participation financière du Département au GIP Aveyron Labo - Délibération - Annexe

003 - Commission des routes et mobilités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/003/18Acquisitions, cessions de parcelles et diverses opérations foncières - Délibération - Annexe - Annexe
CP/101221/D/003/19Transferts de domanialité - Délibération - Annexe - Annexe
CP/101221/D/003/20Partenariat aménagement des routes départementales - Délibération
CP/101221/D/003/21Dérogation au Règlement Intérieur de service pour le transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Délibération

004 - Commissions des ressources humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/004/22Présentation nouvelles modalités de mise en œuvre du télétravail au sein du CD12 : charte - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

005 - Commission du développement durable et de l'amélioration du cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/005/23Espaces Naturels Sensibles - Délibération - Annexe
CP/101221/D/005/24Programme d'éducation à l'environnement - Délibération
CP/101221/D/005/25Aides aux collectivités en matière d'assainissement collectif et aide exceptionnelle aux collectivités pour l'hygiénisation des boues - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/101221/D/005/26Aides aux groupements de communes en matière d'aménagement de rivières - Délibération - Annexe

006 - Commission de la culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/006/27Politique départementale en faveur de la culture - Délibération - Annexe
CP/101221/D/006/28Politique en faveur du patrimoine - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
CP/101221/D/006/29Musées départementaux et musées conventionnés : demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC). - Délibération - Annexe

007 - Commission jeunesse, collèges et immobilier départemental


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/007/30Voyages scolaires éducatifs - Année civile 2021 - Délibération - Annexe
CP/101221/D/007/31Concession de logements dans les établissements publics locaux d'enseignement - Année 2021-2022 - Délibération - Annexe
CP/101221/D/007/32Enseignement Privé - Avenant à la convention de la subvention d'investissement 2020 pour le collège Jeanne d'Arc de Millau - Délibération - Annexe

008 - Commission de l'agriculture et de l'aménagement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/008/33Partenariat au bénéfice de projets locaux - Délibération - Annexe
CP/101221/D/008/34Approbation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique du Lévézou - Délibération - Annexe - Annexe
CP/101221/D/008/35Agriculture - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

BE - BUREAU EXECUTIF


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/BE/1Convention d'utilité sociale avec Aveyron Habitat - Délibération - Annexe
CP/101221/D/BE/2Répartition du fonds de soutien exceptionnel Culture et Sport - Délibération - Annexe
CP/101221/D/BE/3Tourisme : affectation de crédits - Délibération
CP/101221/D/BE/4Politique départementale en faveur du Sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
CP/101221/D/BE/5Subventions diverses - 4ème répartition - Délibération

HC - HORS COMMISSION


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP/101221/D/HC/36Demande de subvention au titre de la DSID 2021 auprès de l'Eta - Délibération